mercredi 27 août 2014

" Les plus grands efforts de l'art
sont toujours une timide contrefaçon des effets de la nature. "
Honoré de Balzac

 
C'est avec effarement et peine que j'écris aujourd'hui  ce billet. Oui je suis peinée pour Nathalie du blog The Parisienne que je suis et lis très régulièrement, qui subit actuellement les effets d'une machine juridique pour le moins grotesque dans le cas présent. Le célèbre journal que nous connaissons tous Le Parisien vient de l'assigner pour contrefaçon au motif que « … le nom de domaine THE PARISIENNE reprend tout d’abord l’élément distinctif dominant de la marque antérieure LA PARISIENNE, savoir le terme « PARISIENNE » et demande « de faire interdiction à Madame Z. , directement ou indirectement, du signe « The parisienne « , pour désigner le titre d’une publication sur tout support, seuls ou en association avec tout autre terme, signe, groupe de mots ou extension … » comme nous l'explique très justement Nathalie dans son billet ici.


Tout d'abord je tiens à vous dire que j'ai travaillé 8 mois dans une association de lutte anti contrefaçon connue et reconnue par tous puisqu'elle est placée sous la houlette de nos ministères et œuvre en étroite collaboration avec l'INPI - Institut National de la Propriété Industrielle, le CNAC - Comité National Anti Contrefaçon et les Douanes. J'ai, en plus, réalisé mon mémoire de master sur le sujet. Je pense, de fait, avoir commencé à saisir certains tenants et aboutissants de la contrefaçon, en comprendre les dangers, les effets dévastateurs ou encore les abus mais j'avoue que là je suis totalement sidérée par un tel niveau de bêtise !

~ ~ ~ La contrefaçon qu'est-ce que c'est ? ~ ~ ~
Selon Larousse, la contrefaçon est :
*  Usurpation du droit de propriété littéraire, artistique, commerciale ou industrielle d'un autre.
* Action d'imiter frauduleusement un objet ayant un caractère public (monnaie, billets de banque...).
* Œuvre ou objet qui est l'imitation frauduleuse d'un autre.
En résumé, il s'agit de copier quelque chose qui appartient déjà à quelqu'un d'autre.
 
~ ~ ~ Les effets de la contrefaçon ~ ~ ~
La contrefaçon est un véritable fléau dont malheureusement peu de gens ont pleinement conscience. Il ne s'agit pas d'une simple rançon de gloire pour des marques de plus en plus convoitées et tout simplement inaccessibles pour la majorité des gens. Elle représente un véritable danger, d'abord pour la santé : les médicaments contrefaisant ne sont jamais composés des bons éléments, les lunettes de soleil ne protègent pas des UV, les produits utilisés pour la confection des vêtements chaussures ou accessoires de mode sont très souvent de mauvaise qualité, donc toxiques et peuvent occasionner de graves blessures et brûlures... Ne parlons pas des pièces automobiles qui peuvent être fatales.
C'est aussi un gros manque à gagner en terme de chiffres d'affaires, une perte d'image et de notoriété, une baisse de l'emploi et de la recherche et développement pour les entreprises touchées et qui en subissent les effets... Et je ne vous parle pas que des Vuitton et autres Chanel mais de TOUTES les entreprises et de tous secteurs confondus.


 
~ ~ ~ Le cas THE PARISIENNE ~ ~ ~
Dans ces arguments, Le Parisien évoque l'utilisation frauduleuse de la marque "parisienne". La contrefaçon peut en effet concerner la marque en tant que signe distinctif qui, apposé sur un produit ou accompagnant un service permet de l'identifier et de le distinguer. Or là, selon moi, plusieurs questions complexes se posent :
1. Peut-on appeler et déposer comme marque tout ou n'importe quoi ? Le mot parisienne, selon le dictionnaire signifie l'habitante de la ville de Paris. Personnellement je me targue  de dire que je suis parisienne et je ne pense pas offenser ou contrefaire qui que ce soit. #jesuisparisienne et fière de l'être ! Alors certes je n'en fais aucune utilisation commerciale et de représentation mais quand même... Je caricature et minimise volontairement mon propos mais là question de fond peut légitimement se poser.
2. Faut-il lutter à tous prix contre la contrefaçon ? La contrefaçon est un phénomène grave et en pleine expansion qu'il faut lutter fermement au quotidien. Toutefois, je pense qu'il faut une lutte raisonnée et raisonnable. L'ampleur du travail est tellement grande qu'il faut prioriser les actions. Il est impossible de faire du cas par cas mais certains devraient arrêter de se regarder le nombril et de se croire supérieur du fait de leur notoriété, de leur taille ou position et de leurs moyens tant financiers que juridiques. Stéphanie du blog Mademoiselle Stef avait déjà été attaquée pour le même genre de motif et je me demande encore pourquoi...
3. La contrefaçon, d'un point de vue juridique et légal, s'apprécie selon les ressemblances et non selon les différences. Si la ressemblance est frappante et indéniable, je me demande qui a fait l'amalgame entre le blog et le journal ? qui a identifié le blog comme appartenant ou familier au journal ? et plus largement où est le problème ?
 
Concrètement :
- Y a-t-il contrefaçon au sens juridique du terme ? Oui, sans doute.
- Est-ce que cette contrefaçon représente une menace pour Le Parisien ? Si oui, je cherche encore laquelle.
- Est-ce que cette contrefaçon représente un manque à gagner pour le journal ? Je ne pense pas car il s'agit d'un blog individuel d'une passionnée, amoureuse de sa ville et aimant partager ses découvertes en son nom propre et personnel. Elle est suivie par des lecteurs fidèles et curieux mais n'est pas une référence connue du grand public comme peut l'être Le Parisien. De plus je ne pense pas que la cible de ces deux publications soit la même et je doute que l'un ou l'autre se vole un quelconque quota de lecteurs.
- Y a-t-il danger pour le Parisien ? Selon moi le plus grand danger vient de son action et du bruit / buzz qu'elle est entrain de faire. Le journal apparait aux yeux de plus en plus de gens comme un grand méchant loup sans scrupule et ridicule. La perte d'image va venir de là; ils se tirent une belle balle dans le pied en s'attaquant à une blogueuse qui n'a rien demandé à personne.
- Nathalie de The Parisienne sera t-elle condamnée ? Je ne suis ni experte, ni spécialiste et encore compétente mais certainement si Le Parisien ne fait pas marche arrière car au regard de la loi il est possible qu'elle soit en tord puisqu'elle utilise un terme d'une marque manifestement déposée. Une contrefaçon reste une contrefaçon et la loi est la même pour tous.
 
Toutefois il me semble important de la soutenir car je ne vois vraiment aucun intérêt ou bien fondé à cette action. Alors je vous invite à la soutenir grâce au #jesuisparisienne sur les différents réseaux sociaux, à retrouver son billet ici et à suivre sa page Facebook où elle nous donnera des nouvelles de tout ça.
 
 
*** Ce billet n'engage évidemment que moi. Il n'est qu'une ébauche de ma propre analyse et ne traduit que mon propre point de vue. Précisons-le bien et évitons tous malentendu. ^.^ ***
 
 

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